1. Principe général
Sauf mention contraire explicite, les contenus créés par Nico'lab (modèles 3D, visuels, descriptions) restent la propriété exclusive de Nico'lab. L'achat d'un produit ou d'un modèle confère un droit d'usage encadré par les présentes conditions, et non un transfert de propriété intellectuelle.
2. Modèles numériques (fichiers téléchargeables)
L'achat d'un modèle numérique vous accorde une licence personnelle, non exclusive et non transférable vous autorisant à :
- télécharger le fichier et l'imprimer pour votre usage personnel ;
- réaliser un nombre raisonnable d'impressions à titre privé.
Cette licence ne vous autorise pas à :
- revendre, partager, redistribuer ou diffuser le fichier numérique, sous quelque forme que ce soit ;
- exploiter commercialement le modèle (vente d'impressions en série) sans accord écrit préalable de Nico'lab ;
- revendiquer la paternité du modèle ou en retirer les mentions de propriété.
3. Produits physiques
L'achat d'un objet imprimé transfère la propriété de l'objet physique, mais aucun droit sur le modèle 3D sous-jacent ni sur le design, qui restent la propriété de Nico'lab.
4. Fichiers fournis par le client (sur-mesure)
Pour les commandes sur-mesure, vous conservez l'entière propriété des fichiers que vous nous transmettez. Vous garantissez détenir tous les droits nécessaires sur ces fichiers et nous concédez uniquement le droit de les utiliser aux fins de réaliser votre commande. Vos fichiers ne sont jamais revendus ni redistribués par Nico'lab.
5. Licences tierces
Certains modèles peuvent être diffusés sous une licence spécifique (par exemple Creative Commons). Le cas échéant, la licence applicable est indiquée sur la fiche du produit concerné et prévaut sur les conditions générales ci-dessus.
6. Questions
Pour toute demande d'usage particulier (licence commerciale, diffusion, etc.), contactez-nous à [email protected].